WebAdjudications d'OAT - Avril 2024. Pour télécharger l'historique des adjudications d'OAT au format Excel, cliquez sur ce lien. Pour plus d’information sur les titres, cliquez sur leurs codes ISIN afin d’accéder à leurs fiches titres. WebLa phase DET assurera que les documents d’exécution ainsi que les ouvrages en cours de réalisation respectent les études effectuées par l’Architecte et approuvées par le Maître d’Ouvrage. Tous les ordres de services et procès-verbaux nécessaires à l’exécution du (des) contrat (s) de travaux seront délivrés. L’Architecte ...
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WebEst puni des mêmes peines : 1° Le fait, dans une adjudication publique, d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ; 2° Le fait de procéder ou de participer, après une adjudication publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel ou du courtier de marchandises … WebAdjudication of delinquency shall not be deemed a conviction, nor shall it operate to impose any of the civil disabili- ties ordinarily resulting from a conviction. Adjudication of … hermes shoe horn
Chapter 14 Data Adjudication - OECD
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